Ce règlement a pour objectif de définir les règles relatives à l’hygiène, à la sécurité ainsi qu’à la discipline
nécessaire au bon fonctionnement de l’établissement. Ce règlement est applicable par l’ensemble des élèves.
Article 1 : Règles d’hygiène et de sécurité
– prescriptions applicables en matière d’hygiène et de sécurité sur les lieux de formation
Article 2 : Consignes de sécurité
– consignes d’incendie;
– interdictions relatives aux boissons alcoolisées et drogues ;
– interdiction de fumer dans les locaux
Article 3 : Accès aux locaux
– horaires de l’établissement ;
– accès libres à la salle de code aux heures d’ouverture du bureau
Article 4 : Organisation des cours théoriques et pratiques
Entraînements au code
– modalités d’accès à la salle (voir les horaires d’ouverture de l’accueil )
– un accès internet est proposé aux élèves ainsi que le livre de code moto
Cours théorique
– liste des thématiques abordées : alcool et stupéfiants. Vitesse,
– modalités de mise en œuvre : cours collectifs dispensés par un enseignant ou un professionnel en présentiel.
Cours pratiques
– évaluation de départ ;
– livret d’apprentissage numérique
– modalités de réservation et d’annulation des leçons de conduite : gérés par l’accueil
– leçon de conduite en plateau ou circulation
Article 5 : Tenue vestimentaire exigée pour les cours pratiques
Pour les formations deux-roues : équipement obligatoire homologué : casque, gants, chaussures qui couvrent les
chevilles.
Article 6 : Utilisation du matériel pédagogique
– usage du matériel uniquement sur les lieux de formation et exclusivement réservé à l’activité de formation ;
– conservation en bon état du matériel, anomalie détectée …
Article 7 : Assiduité des stagiaires
– respect des horaires de formation fixés par l’école de conduite ;
– gestion des absences, des retards …
Article 8 : Comportement des stagiaires
– comportement garantissant le respect des règles élémentaires de savoir vivre, de savoir être en collectivité et le
bon déroulement des formations ;
– respect du personnel enseignant et des autres élèves …
Article 9 : Sanctions disciplinaires
Échelle des sanctions : avertissement oral, avertissement écrit, suspension provisoire, exclusion définitive …